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AMENAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE DEUXIEME AFFECTATION POUR 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-266
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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SECURISATION DES LYCEES SIXIEME AFFECTATION BUDGET 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-267
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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AFFECTATION DE SUBVENTIONS A AIRPARIF DEUXIEME AFFECTATION 2016 EN INVESTISSEMENT TROISIEME AFFECTATION 2016 EN FONCTIONNEMENT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-276
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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AIDE EN FAVEUR DU LOGEMENT DES JEUNES ET DES APPRENTIS DEUXIEME AFFECTATION POUR 2016 PARTENARIAT AVEC L’URHAJ APPROBATION DE LA CONVENTION ET AFFECTATION POUR 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-277
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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AIDE EN FAVEUR DU LOGEMENT DES ETUDIANTS DEUXIEME AFFECTATION POUR 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-278
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE ET AFFECTATIONS D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-279
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2023-308 portant désignation de la personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques (PRADA) ainsi que de ses suppléantes

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-308
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 octobre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 octobre 2023
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Arrêté n°AR 2023-309 Portant délégation de signature à Monsieur Jean-Philippe DUGOIN-CLEMENT, Vice-président du Conseil régional d'Île-de-France pour la signature de contrats

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-309
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 octobre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 06 octobre 2023
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Arrêté n°AR 2023-310 TRANSFERT D’AGREMENT DE CAPACITE D’ACCUEIL ANNUELLE Ecole de sages-femmes (ESF) de Foch

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-310
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 octobre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 11 octobre 2023
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