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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-311 Portant déport de Madame Valérie PECRESSE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-311
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 octobre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 19 octobre 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-312 Portant désignation de Mme Christel ROYER, conseillère régionale déléguée spéciale à l'administration générale, au dialogue social et à la transformation

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-312
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 octobre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 23 octobre 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-313 Abrogeant l'arrêté n°2021-78 du 2 juillet 2021 désignant Mme Marie-Carole CIUNTU, Vice-présidente du conseil régional d'Ile-de-France, déléguée à l'administration générale, au dialogue

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-313
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 octobre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 23 octobre 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-315

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-315
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 octobre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 26 octobre 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-316

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-316
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 octobre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 26 octobre 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-317 Fixant l’organisation des services administratifs, techniques et financiers de la Région d’Ile-de-France ainsi que de la direction fonctionnelle du Conseil Economique, Social et Environnemental Régional

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-317
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 octobre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 30 octobre 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-318 Portant délégations de signatures du pôle finances

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-318
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 octobre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 02 novembre 2023
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Arrêté n°AR 2023-319 portant délégations de signatures du Pôle Lycées

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-319
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 octobre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 02 novembre 2023
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Arrêté n°AR 2023-320 Portant déport de Monsieur Cyril ROYER

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-320
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 02 novembre 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-326 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical RENOUVELLEMENT Institut de Formation en Soins Infirmiers (IFSI

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-326
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 08 novembre 2023
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Arrêté n°AR 2023-327

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-327
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 08 novembre 2023
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Arrêté n°AR 2023-328

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-328
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 08 novembre 2023
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Arrêté n°AR 2023-329

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-329
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 08 novembre 2023
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Arrêté n°AR 2023-330 portant délégations de signature du Pôle Formation professionnelle et apprentissage

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-330
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 08 novembre 2023
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Arrêté n°AR 2023-331

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-331
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 14 novembre 2023
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