9248 résultats au total

9248 résultats filtrés
  • thématique active Rapport voté
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DE «TRANSPORT» OPERATIONS DU CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION 2015-2020 TANGENTIELLES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-487
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DE «TRANSPORT» OPERATIONS DU CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION 2015-2020 LIAISONS FERROVIAIRES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-488
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME D’ACTIONS CULTURELLES ANNEE SCOLAIRE 2016-2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-489
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

VALORISER LE MERITE, L’EXCELLENCE ET L’OUVERTURE SOCIALE A TRAVERS LE SOUTIEN REGIONAL AUX CORDEES DE LA REUSSITE 1ERE AFFECTATION 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-490
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DE DEVELOPPEMENT DE L’APPRENTISSAGE SIXIEME AFFECTATION 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-491
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

CONVENTION TRANSITOIRE 2016-2017 ET AFFECTATIONS RELATIVES AU PROGRAMME D’ACTIONS 2016 DU PARC NATUREL REGIONAL OISE-PAYS DE FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-492
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE REGIONALE EN MATIERE DE MÉDIATION, PREVENTION, PROTECTION (ACCES AU DROIT) DEUXIEME AFFECTATION POUR L’ANNEE 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-493
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

LUTTE CONTRE LE DECROCHAGE SCOLAIRE « PROJETS – REUSSITE POUR TOUS » - DEUXIEME AFFECTATION 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-494
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

PROLONGATION DE REPRESENTANTS DE LA REGION SUR SES ZONES DE COOPERATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-231
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES DANS LES EPLE DIVERSES POLITIQUES RÉGIONALES QUATRIÈME RAPPORT DE L’ANNÉE 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-232
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté