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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-295 du 1er octobre 2024 de désignation des candidats admis à participer au dialogue compétitif en vue de l'extension et le réaménagement partiel du lycée André-Marie Ampère à Morsang-sur-Orge (91)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-295
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 02 octobre 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-296

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-296
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 octobre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-297

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-297
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 octobre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-298 du 1ER octobre 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-298
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 octobre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-309 portant délégations de signatures du Pôle Agriculture, Ruralité et Transition Ecologique

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-309
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 08 octobre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-310

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-310
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 08 octobre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-311

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-311
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 08 octobre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-312-1 prescrivant l'ouverture et l'organisation de l'enquête publique relative à la révision de la Charte du Parc naturel régional du Gâtinais

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-312-1
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 11 octobre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-317

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-317
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 14 octobre 2024
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Arrêté n°AR 2024-318 portant délégations de signatures du pôle Agriculture Ruralité et Transition Ecologique

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-318
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 11 octobre 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-319 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au sein de la Commission départementale d'aménagement commercial (CDAC) du département des Hauts-de- Seine (92)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-319
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 14 octobre 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-320

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-320
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 14 octobre 2024
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Arrêté n°AR 2024-321 de désignation des candidats admis à participer au dialogue compétitif en vue de la reconstruction sur site et de la rénovation globale du lycée de Cachan (94)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-321
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 20 octobre 2024
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Arrêté n°AR 2024-322

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-322
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 16 octobre 2024
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Arrêté n°AR 2024-323 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-323
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 17 octobre 2024
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