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SOUTIEN 2016 AUX CLUSTERS : OPTICSVALLEY SILVER VALLEY CONTRIBUTION ANNUELLE A SEINE-ET-MARNE NUMERIQUE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-039
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
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AIDE AU DEVELOPPEMENT COMMERCIAL ET INTERNATIONAL DES ENTREPRISES ARTISANALES FRANCILIENNES - AFFECTATION DE CREDITS POUR 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-041
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
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PREMIERES AFFECTATIONS 2016  COUVEUSES ET COOPERATIVES D’ACTIVITES ET D’EMPLOI (CAE)  FINANCEMENT ADIE ET FRANCE ACTIVE  FINANCEMENT DES PRETS D’HONNEUR

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-043
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
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RAPPORT AFFECTATIONS DANS LE CADRE DE LA GESTION PROVISOIRE 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-044
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
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CENTRE DE RESSOURCES ILLETTRISME 1 ère AFFECTATION 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-046
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
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AFFECTATION PROVISIONNELLE D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT RELATIVE A DES ACTIONS CONDUITES PAR L’UNITÉ DEVELOPPEMENT POUR 2016 PREMIERE AFFECTATION 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-047
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2024-247

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-247
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 20 septembre 2024
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Arrêté n°AR 2024-248 portant délégations de signatures du Pôle Lycées

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-248
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 20 septembre 2024
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Arrêté n°AR 2024-253

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-253
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 25 septembre 2024
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Arrêté n°AR 2024-254

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-254
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 25 septembre 2024
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