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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-382 de fermeture de capacité d'accueil portant modification de l’arrêté n° 18-228 du 18 septembre 2018 - Institut de Formation des Auxiliaires de Puériculture (IFAP) du Centre de Formation d’Apprentis (CFA) des métiers territoriaux d’Île-de-France du Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-382
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 décembre 2022
Date de publication Acte publié le : 16 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-383 portant agrément de direction de l'Institut de Formation en Soins Infirmiers (IFSI) BARTHELEMY DURAND SUR ORGE rattaché à l’Etablissement Public de Santé BARTHELEMY DURAND (EPS BD)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-383
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 décembre 2022
Date de publication Acte publié le : 16 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté modificatif n°AR 2022-384 portant modification de l’arrêté N°2022-247 du 8 septembre 2022 - Institut de Formation d’Aides-Soignants (IFAS) rattaché au GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-384
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 décembre 2022
Date de publication Acte publié le : 16 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-385 Portant délégations de signatures du pôle politiques sportives, de santé, de solidarité et de sécurité (PS4)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-385
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 décembre 2022
Date de publication Acte publié le : 26 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-386 portant délégations de signatures du pôle information, communication et relation avec les publics

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-386
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 décembre 2022
Date de publication Acte publié le : 26 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-387 portant composition du comité social territorial de la Région d’Île-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-387
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 décembre 2022
Date de publication Acte publié le : 26 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-388 portant composition de la Commission de désignation des candidats aux logements sociaux de la Région d’Île-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-388
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 décembre 2022
Date de publication Acte publié le : 28 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-389 MODIFIANT L’ARRETE N° 16-326 Fixant l'organisation des services administratifs, techniques et financiers de la Région d'lle-de-France ainsi que de la direction fonctionnelle du Conseil Economique, Social et Environnemental Régional

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-389
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 décembre 2022
Date de publication Acte publié le : 30 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-001 relatif à l'Institut de Formation en Soins Infirmiers (IFSI) Institut de Formation d’Aides-Soignants (IFAS) rattachés à la Fondation Léonie Chaptal

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-001
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 04 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-002 relatif à l'Institut de Formation d’Aides-Soignants (IFAS) rattaché au CENTRE HOSPITALIER D’ARPAJON

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-002
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 04 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-003 Institut de Formation en Soins Infirmiers (IFSI) Institut de Formation d’Aides-Soignants (IFAS) Institut de Formation d’Auxiliaires de Puériculture (IFAP) Institut de Formation de Manipulateurs d’Électroradiologie Médicale (IFMEM) rattachés au CENTRE HOSPITALIER SUD FRANCILIEN

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-003
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 04 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-004 portant délégations de signatures du Pôle Lycées

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-004
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 janvier 2023
Date de publication Acte publié le : 04 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-109 relatif aux marchés publics

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-109
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juin 2017
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-110 relatif aux marchés publics

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-110
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 juin 2017
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-111 relatif au Conseil départemental de la citoyenneté et de l'autonomie

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-111
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 juillet 2017
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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