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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-015 portant délégations de signature du Pôle Formation professionnelle et apprentissage

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-015
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 février 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-016 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de la catégorie

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-016
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-017 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission consultative paritaire de la catégorie C

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-017
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-018 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de la Commission d'Aménagement Commercial (CDAC) du Val-d'Oise

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-018
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-019 portant composition du comité technique de la Région d’Île-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-019
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-020 Fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical RENOUVELLEMENT DE CAPACITE D'ACCUEIL ANNUELLE

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-020
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-021 Portant décision de la présidente du conseil régional d’Île-de-France prise en vertu de la délégation donnée par le conseil régional

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-021
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-022 Portant nomination au Comité de lecture du programme de résidences d'écrivains de la Région Ile de France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-022
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-023 portant modification de l’arrêté d'agrément délivré à un établissement de formation en travail social

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-023
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-024 Fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-024
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 février 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-025 Fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical RENOUVELLEMENT DE CAPACITE D'ACCUEIL ANNUELLE

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-025
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 février 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-026 Fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-026
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 février 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-027 Fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-027
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 février 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-028 portant modification de l'arrêté n°16-286 du 19 juillet 2016

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-028
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 février 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-029 portant modification de l'arrêté n°16-213 du 21 juin 2016

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-029
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 février 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution