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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-131

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-131
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 mai 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-132 portant composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail de la Région Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-132
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 20 mai 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

TRES HAUT DEBIT POUR LES EPLE DE SEINE-ET-MARNE – REDEVANCE MENSUELLE BANDE PASSANTE POUR 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-125
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
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  • thématique active Rapport voté
  • thématique active Rapport voté

TRAVAUX DANS LES EPLE 3EME RAPPORT DE L’ANNEE 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-128
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

TRAVAUX DANS LES CITES MIXTES REGIONALES DE LA REGION ILE DE FRANCE 3EME RAPPORT DE L’ANNEE 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-129
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DU BOUCLIER DE SECURITE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-132
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

DISPOSITIONS DIVERSES RESTAURATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-133
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

PARTICIPATION REGIONALE A LA PART EMPLOYEUR DES CONTRATS AIDES - AFFECTATION D’UNE AUTORISATION D’ENGAGEMENT – ANNEE 2016 DEUXIEME RAPPORT BUDGET 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-137
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
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  • thématique active Rapport voté

PROJETS D’INFORMATION ET D’ORIENTATION DES JEUNES - AIDES REGIONALES A : - PLAINE COMMUNE PROMOTION 2 EME RAPPORT 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-138
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
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