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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-110

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-110
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 avril 2024
  • Date de publication Acte publié le : 23 avril 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-111 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission consultative paritaire de la Région d'Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-111
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 avril 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 avril 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-112 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de la catégorie A de la Région d'Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-112
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 avril 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 avril 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-113 Portant déport de Madame Alexandra DUBLANCHE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-113
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 02 mai 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-114 Portant déport de Madame Christel ROYER

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-114
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 02 mai 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-115 Portant déport de Monsieur Jean-Didier BERGER

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-115
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 02 mai 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-116

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-116
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 avril 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 mai 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-117

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-117
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 avril 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 mai 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-118 Portant désignation des représentants de l’administration et du personnel pour siéger au conseil médical départemental

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-118
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 avril 2024
  • Date de publication Acte publié le : 02 mai 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-123

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-123
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 06 mai 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-124

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-124
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 06 mai 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-125

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-125
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 06 mai 2024
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Arrêté n°AR 2024-126 portant délégations de signatures du Pôle Logement Aménagement et Transports

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-126
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 06 mai 2024
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Arrêté n°AR 2024-127 relatif à la composition de la commission d'admissibilité du budget participatif écologique

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-127
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 16 mai 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-128 Désignant les membres de la commission d'admissibilité du budget participatif écologique

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-128
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 16 mai 2024
  • CatégorieInstitution