9248 résultats au total

9248 résultats filtrés
  • thématique active Rapport voté

SUBVENTIONS INVESTISSEMENT 2020 GENOPOLE - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2021-2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-492
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN À L'ÉQUIPEMENT DES SAPEURS-POMPIERS ET DES SERVICES DÉPARTEMENTAUX D'INCENDIE ET DE SECOURS EN ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-494
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieSécurité
  • thématique active Rapport voté

ÉVOLUTION DU TÉLÉTRAVAIL POUR LES AGENTS DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-402
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juillet 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES - PROROGATION DE LA COM - PQFC - AUGMENTATION DE LA CAPACITÉ DES FORMATIONS AS ET AP - MODIFICATION DU RÈGLEMENT FRAS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-497
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieSanté
  • thématique active Rapport voté

INFORMATION SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - NOVEMBRE 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-498
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

3ÈME AFFECTATION 2020 POUR LA RESTAURATION ET LA VALORISATION DU PATRIMOINE EN ÎLE- DE-FRANCE 3ÈME AFFECTATION 2019 POUR LE DÉVELOPPEMENT DU PATRIMOINE EN RÉGION 1ÈRE CAMPAGNE D'ATTRIBUTION 2020 DU LABEL « PATRIMOINE D'INTÉRÊT RÉGIONAL »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-266
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS POUR LA CRÉATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX FAMILIAUX, JEUNES ET ÉTUDIANTS - 3ÈME AFFECTATION POUR 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-267
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

RÉNOVATION THERMIQUE - PREMIÈRE AFFECTATION POUR 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-268
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

AIDE AU PARC PRIVÉ - TROISIÈME AFFECTATION POUR 2020 - APPROBATION DE 2 LABELS CDSR

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-269
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

2ÈME AFFECTATION 2020 EN FAVEUR DES ORGANISMES ASSOCIÉS À L'ACTION CULTURELLE RÉGIONALE AFFECTATION 2020 DOMAINE DE VILLARCEAUX

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-270
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

ÉCOLES DE LA DEUXIÈME CHANCE : 2ÈME AFFECTATION 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-271
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN AU DÉVELOPPEMENT DE L'USAGE DU VÉLO EN ÎLE-DE-FRANCE ET À LA MISE EN ŒUVRE DU RER-V

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-079
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 mars 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

100 QUARTIERS INNOVANTS ET ÉCOLOGIQUES ET AIDE À L'INGÉNIERIE TERRITORIALE: DEUXIÈME RAPPORT POUR 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-273
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

AFFECTATION POUR UNE SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT AU GIP CARIF DÉFI MÉTIERS, 2ÈME AFFECTATION 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-275
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi