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thématique active Rapport voté

TRAMWAY PROLONGEMENT DU TRAM 1 À L'OUEST

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-390
Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
CatégorieTransports et mobilités

thématique active Rapport voté

DOUBLER LE NOMBRE DE LYCÉES EXPÉRIMENTANT LE BUDGET D’AUTONOMIE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-391
Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE VÉLO EN ÎLE-DE-FRANCE À PARIS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-392
Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
CatégorieTransports et mobilités

thématique active Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DE SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF POUR LE DÉVELOPPEMENT DE LA PRATIQUE SPORTIVE EN FAVEUR DE TOUS LES PUBLICS EN ÎLE-DE-FRANCE CONVENTIONS PLURIANNUELLES POUR L’OLYMPIADE 2017-2021 AFFECTATIONS 2017

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-393
Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

thématique active Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE ET AFFECTATIONS D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-394
Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-321 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-321
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-322 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-322
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-323 PORTANT AGREEMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-323
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-324 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-324
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-325 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-325
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-326 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-326
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-327 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-327
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-328 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-328
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-329 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-329
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-330 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-330
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution