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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE SOUTIEN À L’INVESTISSEMENT CULTUREL POUR LE SPECTACLE VIVANT (TROISIÈME AFFECTATION POUR 2020)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-363
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
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QUATRIÈMES AFFECTATIONS 2020 POUR LE CINÉMA ET L'AUDIOVISUEL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-295
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
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SOUTIEN AU DAEU, À LA MOBILITÉ INTERNATIONALE DES ÉTUDIANTS ET À L'ANIMATION DES RÉSIDENCES ÉTUDIANTES AU TITRE DE L'ANNÉE 2020-2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-296
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : AIDES EN FAVEUR DES ÉLÈVES ET ÉTUDIANTS - 2ÈME AFFECTATION 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-297
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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GESTION FONCIÈRE DES EPLE CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-301
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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SÉCURISATION DES LYCÉES QUATRIÈME AFFECTATION - BUDGET 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-303
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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PARIS RÉGION UP : AIDES PM’UP, TP’UP ET AUTRES DISPOSITIFS MOBILISÉS POUR LES ENTREPRISES FRANCILIENNES, 4ÈME RAPPORT POUR 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-304
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
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SOUTIEN À CHOOSE PARIS REGION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-305
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
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SOUTIEN AU RÉSEAU ACC&SS PARIS ÎLE-DE-FRANCE 2020 ET À LA CRÉATION D'UN LIEU D'INNOVATION, AVENANT À LA CONVENTION PIA3 RÉGIONALISÉ AXE FILIÈRES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-307
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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AFFECTATION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'AUTORISATION D’ENGAGEMENT AU PROFIT DES ÎLES DE LOISIRS - 3ÈME RAPPORT POUR 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-309
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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DÉVELOPPEMENT DE L'ACCÈS AUX LOISIRS ET AUX VACANCES .AFFECTATION D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT POUR L'ORGANISATION DES VILLAGES SPORTIFS ET CULTURELS DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE ET POUR LE DISPOSITIF TICKETS LOISIRS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-310
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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TROPHÉES ORIANE 2020 DE L’INNOVATION NUMÉRIQUE : 5 PROJETS MOBILISÉS POUR RÉPONDRE À LA CRISE SANITAIRE ET SES CONSÉQUENCES.

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-311
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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SOUTIEN RÉGIONAL AUX CLUBS DE LECTURE ET À LA LECTURE À VOIX HAUTE DANS LES LYCÉES - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-014
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2023
  • CatégorieCulture
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ACCÈS INTERNET TRÈS HAUT DÉBIT DANS LES LYCÉES FRANCILIENS 2ÈME RAPPORT POUR 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-313
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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ATTRIBUTION DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN (TROISIÈME AFFECTATION POUR 2020)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-314
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture