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SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF EUROPE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-374
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX CENTRES RÉGIONAUX D’ENSEIGNEMENT DU CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET MÉTIERS PROGRAMME 2017-2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-376
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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INNOVATION DANS LES TRANSPORTS - DÉVELOPPEMENT DES VÉHICULES AUTONOMES ET CONNECTÉS SUR LE TERRITOIRE FRANCILIEN

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-379
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
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OPÉRATIONS FRET DU CPER ÎLE-DE-FRANCE ET CPIER VALLÉE DE LA SEINE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-382
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX FÉDÉRATIONS DE PARENTS D’ÉLÈVES FRANCILIENS ANNÉE SCOLAIRE 2017-2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-384
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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TRAVAUX DANS LES EPLE DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE 5ÈME RAPPORT DE L’ANNÉE 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-385
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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COTISATIONS ET SUBVENTIONS EN FAVEUR DE DIVERSES ASSOCIATIONS (RÉGIONS DE FRANCE, CESER DE FRANCE, AMCT / AMIF, AMICALE DES ANCIENS ÉLUS)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-386
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieAdministration générale
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TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE 5ÈME RAPPORT DE L’ANNÉE 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-387
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DES POLITIQUES RÉGIONALES POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP APPEL À PROJETS THÉMATIQUE 2017 - SOUTIEN AUX AIDANTS FAMILIAUX QUATRIÈME AFFECTATION POUR 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-389
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap