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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-264 délégué à l'écologie, au développement durable et à l'aménagement

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-264
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 octobre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-265 délégué à l'écologie, au développement durable et à l'aménagement

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-265
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 octobre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-266 déléguée au développement économique, à l'attractivité, à l’agriculture et à la ruralité

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-266
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 octobre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-267 déléguée au développement économique, à l'attractivité, à l’agriculture et à la ruralité

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-267
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 octobre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-268 portant modification de l'arrêté n°19-88 du 04 avril 2019 Institut de formation des Auxiliaires de Puériculture (IFAP)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-268
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 octobre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-053 portant composition de la commission de désignation des candidats aux logements sociaux de la Région d'Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-053
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-054 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-054
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-055 MODIFIANT L’ARRETE N° 16-326

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-055
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-058 Portant décision de la présidente du conseil régional d'Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-058
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-059 portant délégation de signature au Directeur départemental des territoires de l'Essonne

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-059
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2019-064 portant composition du comité technique de la Région d'Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-064
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-070 portant modification de l’arrêté d'agrément délivré à un établissement de formation en travail social

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-070
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2019-071 déléguée spéciale à l’agriculture et à la ruralité

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-071
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2019-072 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de la catégorie

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-072
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 mars 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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Arrêté n°AR 2019-073 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission consultative paritaire de la catégorie C

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-073
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 mars 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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