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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-209 délégué à l'écologie, au développement durable et à l'aménagement

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-209
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-210 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial (CD

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-210
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-211 portant délégations de signature du Pôle Achats, Performance, Commande Publique, Juridique

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-211
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-212 portant délégations de signature du pôle Cohésion territoriale

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-212
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-213 portant délégation temporaire de signature du pôle Cohésion territoriale

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-213
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-214 PORTANT MODIFICATION D'AGREMENT TRANSITOIRE DELIVRE A UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-214
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-215 PORTANT MODIFICATION D'AGREMENT TRANSITOIRE DELIVRE A UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-215
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-216 PORTANT MODIFICATION D’AGREMENT TRANSITOIRE DELIVRE A UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-216
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-217 PORTANT MODIFICATION D’AGREMENT TRANSITOIRE DELIVRE A UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-217
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-219 portant délégation temporaire de signature du Pôle Ressources Humaines

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-219
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-220 portant délégation temporaire de signature du Pôle Patrimoine et Moyens Généraux

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-220
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-223 portant composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-223
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-224 Portant délégation temporaire de Signature

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-224
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-225 portant création de l'établissement public expérimental Institut polytechnique de Paris et approbation de ses statuts

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-225
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-226 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial (CD

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-226
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution