9248 résultats au total

9248 résultats filtrés
  • thématique active Rapport voté

DEUXIÈMES AFFECTATIONS 2019 POUR LES AIDES RÉGIONALES AU CINÉMA ET À L'AUDIOVISUEL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-133
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

ENTREPRENEURIAT ET SOUTIEN À L’ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-135
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

PROJET "PARIS REGION FELLOWSHIP PROGRAMME", SOUTIEN AUX DOMAINES D’INTÉRÊT MAJEUR (DIM) ET FONCTIONNEMENT DE LA M.I.S.S. EN 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-102
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • thématique active Rapport voté

AFFECTATIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DU LIVRE (PREMIÈRES AFFECTATIONS 2019)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-137
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

DÉVELOPPEMENT DES LIAISONS FERROVIAIRES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-138
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

CONTRATS D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAUX (CAR) : DEUXIÈME AFFECTATION - AVENANT À UN CONTRAT RÉGIONAL TERRITORIAL (CRT) - AVENANT N°2 CONVENTION COOPÉRATION BIENNALE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-139
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

DÉPLOIEMENT DU PROGRAMME ENTREPRENEUR #LEADER 2018-2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-564
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • thématique active Rapport voté

LUTTE CONTRE LE DÉCROCHAGE SCOLAIRE - AFFECTATIONS RELATIVES AUX DISPOSITIFS PHÉNIX ET RÉUSSITE POUR TOUS TRANSFERT DE CRÉDITS RELATIFS AU FONCTIONNEMENT DU PORTAIL ORIANE.

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-565
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

GESTION FONCIÈRE - NOVEMBRE 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-566
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

AIDE RÉGIONALE AU MÉRITE, AIDE RÉGIONALE AU DAEU ET MOBILITÉ INTERNATIONALE DES ÉTUDIANTS-DOCTORANTS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-567
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • thématique active Rapport voté

INFORMATION SUR L’USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - NOVEMBRE 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-568
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF EN ÎLE-DE-FRANCE CONVENTIONS PLURIANNUELLES POUR L'OLYMPIADE 2017-2020 - 5ÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-569
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • thématique active Rapport voté

BOUCLIER DE SÉCURITÉ 6ÈME AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-570
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieSécurité
  • thématique active Rapport voté

ÉQUIPEMENT PÉDAGOGIQUE DANS LES EPLE DIVERSES POLITIQUES RÉGIONALES SIXIÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-571
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

CONVENTION D'UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS - LYCÉE DE L'ESSOURIAU AUX ULIS (91)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-572
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution