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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-113 Portant désignation des gestionnaires de la Réserve Naturelle Régionale des Etangs de Bonnelles (78)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-113
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 août 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-114 Portant désignation des membres du comité consultatif de gestion de la Réserve Naturelle Régionale des Etangs de Bonnelles (78)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-114
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 août 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-115 portant composition des commissions administratives paritaires des catégories À, B et C

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-115
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 juillet 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-116 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de la Commission Locale de l'Eau (CLE) du Schéma d'Aménageme

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-116
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juillet 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-117 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-117
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juillet 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-118 Portant désignation des représentants de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein du groupement d'intérêt public « EXPOFRANCE 2025 »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-118
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juillet 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-119 Portant délégation de signature temporaire du Pôle « Patrimoine et moyens

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-119
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 juillet 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-120 portant délégations de signature du pôle achats, performance, commande publique, juridique

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-120
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 juillet 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-121 Portant délégations de signature du Pôle Finances

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-121
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 juillet 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-122 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France pour la signature de la Convention parisienne de site

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-122
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-123 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-123
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-136 du 28/07/2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-136
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 août 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-137 28 juillet 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-137
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 septembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-138 portant délégations de signature du pôle développement économique, emploi et formation

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-138
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 août 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-141 portant délégations de signature de la direction des solidarités

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-141
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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