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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-180

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-180
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 juin 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-181

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-181
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 juin 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-182

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-182
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 juin 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-183

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-183
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 juin 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-186 déléguée au développement économique, à l’agriculture et à la ruralité

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-186
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 juin 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-187 Portant nomination au Comité de lecture du Fonds de soutien Audiovisuel de la Région Ile- de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-187
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-188 relative à la désignation et au remplacement des représentants du Conseil régional dans divers organismes — mai 2019

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-188
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 juin 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-021 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de la SAS SCIENTIPOLE CAPITAL

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-021
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-022 portant délégation de signature à la directrice départementale des territoires des Yvelines dans le cadre du programme de développement rural FEADER 2014-2020 de la région d'Île-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-022
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 février 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-024 portant délégations de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux (TRESOR)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-024
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-027 portant délégations de signature du Pôle Achats, Performance, Commande Publique, Juridique

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-027
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-034 portant délégations de signature du Pôle Patrimoine et Moyens Généraux

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-034
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-038 Portant délégation temporaire de signature

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-038
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-049 modifié par l'Ordonnance n°2016-1562 du 21 novembre 2016

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-049
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-051 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France à la Présidence de la Commission Consultative des Services Publics L

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-051
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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