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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-306 Portant délégation de signature de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-306
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-307 Portant décision de la présidente du conseil régional d'Île-de-France prise en vertu de la délégation donnée par le conseil régional

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-307
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-308 Portant désignation des membres du jury « soutien aux initiatives d'urbanisme transitoire » pour la première session (octobre 2016)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-308
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-309 Portant décision de la présidente du conseil régional d'Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-309
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-310 Portant désignation des représentants du Conseil régional d'Île-de-France au sein du Fonds Régional d'Acquisition pour les Musées (FRAM)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-310
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-312 portant délégations de signature de l’unité « Patrimoine et moyens généraux »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-312
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-314 du 18/10/2016 JURY PHASE Il

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-314
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté
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Arrêté n°AR 2016-322 portant délégations de signature de l’unité « Affaires juridiques, marchés, qualité »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-322
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté
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Arrêté n°AR 2016-325 Portant décision de la présidente du conseil régional d'Île-de-France prise en vertu de la délégation donnée par le conseil régional

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-325
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté
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Arrêté n°AR 2017-021 portant délégations de signature du pôle lycées

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-021
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 mars 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-025 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de l'Institut de Physique du Globe de Paris

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-025
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mars 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-026 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-026
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mars 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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