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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-027 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de l'Etablissement Public chargé de l'Aménagement de la vill

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-027
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mars 2017
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-028 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées (ENST

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-028
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mars 2017
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-029 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de l'Ecole nationale supérieure de paysage de Versailles

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-029
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mars 2017
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-030 Portant désignation d'un représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein du Conseil d'Administration de l'Etablissement Public d'Am

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-030
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mars 2017
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-031 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein du Conseil d'Administration de l'Ecole Supérieure de Physiqu

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-031
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mars 2017
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-032 Portant délégations de signature Du pôle Finances

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-032
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 mars 2017
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-034 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de l'Ecole Nationale des Arts du Cirque de Rosny-sous-Bois (

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-034
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mars 2017
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-035 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de l'Association « Office de Tourisme Intercommunautaire » r

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-035
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-036 portant délégations de signature de la direction des systèmes d’information

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-036
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 mars 2017
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-037 portant homologation du téléservice PRISMEFSS traitant les demandes de bourses des étudiants inscrits en formations sanitaires, sociales et paramédicales

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-037
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-038 Portant désignation d'un représentant du Conseil Régional d'Île-de-France au jury (second tour) de sélection du concours de maîtrise d'œuvre pour la construc

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-038
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 mars 2017
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-039 du 070317

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-039
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 mars 2017
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-040 Portant désignation des membres du jury « soutien aux initiatives d'urbanisme transitoire » pour la session du 13 mars 2017

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-040
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 mars 2017
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-041 portant délégations de signature du pôle Logement et transports

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-041
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 mars 2017
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-042 Portant désignation des membres du jury « soutien aux initiatives d'urbanisme transitoire » pour la session du 20 mars 2017

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-042
Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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