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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-061 portant délégations de signature de la Direction des sports, des loisirs, et de la jeunesse

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-061
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 mai 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-062 Portant désignation des représentants de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein du Conseil d'Administration de l'Etablissement Public d'Am

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-062
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 avril 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-063 portant délégations de signature du pôle Cohésion territoriale

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-063
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 avril 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-067 Portant nomination aux Comités de lecture du Fonds de soutien Cinéma et Audiovisuel de la Région Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-067
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-070 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France à la signature de la convention de partenariat entre la Région et la

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-070
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 mai 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-071 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-071
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 avril 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-072 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France pour la Signature de la convention de mise à disposition du Gymnase

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-072
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 avril 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté
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Arrêté n°AR 2017-074 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein du Comité Consultatif de gestion de la Réserve Naturelle Rég

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-074
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 juillet 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-075 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein du Comité Consultatif de gestion de la Réserve Naturelle Rég

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-075
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 juillet 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté
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Arrêté n°AR 2017-077 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein du Comité Consultatif de gestion de la Réserve Naturelle Rég

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-077
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 juillet 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2017-078 portant composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-078
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-079 de désignation des candidats admis à concourir au concours 74052001

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-079
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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