9333 résultats au total

9333 résultats filtrés
  • Rapport voté

INSTITUTION D'UNE JOURNÉE DE SOLIDARITÉ À LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-163
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Administration générale
  • Rapport voté

CONVENTION DE MISE EN OEUVRE DE LA TÉLÉTRANSMISSION DES ACTES SOUMIS AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ / AVENANT N°1 : AJOUT D'UN OPÉRATEUR

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-164
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Administration générale
  • Rapport voté

DÉVELOPPEMENT DU RÉSEAU (PROLONGEMENT MÉTRO 11, T13 EXPRESS PHASE 1, SCHÉMA DIRECTEUR RER B SUD) ET RÉSORPTION DU BRUIT FERROVIAIRE À VERSAILLES

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-165
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Transports et mobilités
  • Rapport voté

GARANTIE DE FINANCEMENT DE LA RÉGION DANS LE CADRE DE L'ORGANISATION DES JEUX PARALYMPIQUES PARIS 2024

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-166
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Jeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

SÉCURITÉ ROUTIÈRE 2018 - FINANCEMENT D'OPÉRATIONS DANS LES YVELINES, LA SEINE-ET- MARNE ET À PARIS

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-167
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Transports et mobilités
  • Rapport voté

PLAN RÉGIONAL "ANTI-BOUCHON" ET POUR CHANGER LA ROUTE : INNOVATION POUR LA COORDINATION DES CHANTIERS (94), PLD (77,94) ET PDIE (95)

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-168
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Transports et mobilités
  • Rapport voté

LANCEMENT DE LA CONSULTATION-PROGRAMME RÉGIONAL D'INFORMATION, D'ENTRETIENS CONSEIL ET DE PROMOTION DE LA VAE 2019-2022

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-169
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Formation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

CPER - TRAMWAY TRAM 10 ANTONY - CLAMART

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-170
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Transports et mobilités
  • Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - INVESTISSEMENT 3ÈME RAPPORT POUR 2018

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-172
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Jeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • Rapport voté

COMMUNICATION : BILAN ANNUEL D’UTILISATION DES CRÉDITS DU FONDS COMMUN DE FONCTIONNEMENT - ANNÉE 2017

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-173
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES - FORMATION CONTINUE DES DEMANDEURS D'EMPLOI - PRÉSENTATION COMPLÉMENTAIRE

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-174
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Santé
  • Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS - 2ÈME AFFECTATION

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-175
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Logement et Aménagement
  • Rapport voté

ACTIONS INTERNATIONALES DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE 4ÈME RAPPORT 2018

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-176
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Europe et International
  • Rapport voté

CENTRE DE RESSOURCES DE TECHNIQUES AVANCÉES (C.E.R.T.A.) CONTRIBUTION DE FONCTIONNEMENT POUR 2018

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-177
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉ ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 4ÈME RAPPORT POUR 2018

  • Numéro de l'arrêté : CP 2018-178
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Famille, Action sociale, Handicap