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PLAN DE RELANCE TOURISME

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-C31
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieTourisme

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DIVERSES DISPOSITIONS FINANCIÈRES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-C33
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

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DIVERSES MESURES RÉGIONALES DANS LE CADRE DE LA CRISE DU COVID-19

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-C34
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

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PARTICIPATIONS EN FAVEUR D'IDFM POUR 2021 : CONTRIBUTION OBLIGATOIRE, FINANCEMENT IMAGINE R, TARIFICATION SOCIALE, TRANSPORT DE PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-001
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieTransports et mobilités

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DÉVELOPPEMENT ET MODERNISATION DU RÉSEAU FERROVIAIRE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-002
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieTransports et mobilités

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SOUTIENS AUX MOBILITÉS DURABLES ET SUIVI DES ENGAGEMENTS RÉGIONAUX POUR L'INSTALLATION DE DISNEY

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-003
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieTransports et mobilités

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STRATÉGIE RÉGIONALE POUR LE FRET ET LA LOGISTIQUE : DÉVELOPPEMENT DE PLATEFORMES COLLABORATIVES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-005
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieTransports et mobilités

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MISE EN OEUVRE DE LA STRATÉGIE SMART RÉGION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-006
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

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RÉALISATION D'UNE ÉTUDE SUR LA FRÉQUENTATION ET LE POSITIONNEMENT DES ÎLES DE LOISIRS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-007
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

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SOUTIEN À CHOOSE PARIS REGION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-008
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

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CONTRAT D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAL (CAR), CONTRAT RÉGIONAL TERRITORIAL (CRT) ET AIDE À L'INGÉNIERIE TERRITORIALE (IT) : 1ÈRE AFFECTATION 2021 ET AVENANTS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-009
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP ET DES MDPH 1ÈRE AFFECTATION POUR 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-010
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

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CONTRATS RURAUX : ANCIEN ET NOUVEAU DISPOSITIF, AVENANTS ET 1ÈRES AFFECTATIONS 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-012
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat

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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DES ARTS PLASTIQUES NUMÉRIQUES ET URBAINS EN ÎLE- DE-FRANCE PREMIÈRES AFFECTATIONS POUR 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-013
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieCulture

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SOUTIEN AUX ACTIONS ÉDUCATIVES 1ÈRE AFFECTATION 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-014
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution