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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-187 du _08 juin 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-187
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 juin 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-188 du_08 juin 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-188
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 juin 2018
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-189 portant délégations de signature de l'unité « Communication

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-189
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juillet 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-190 portant délégation de signature de la Directrice générale adjointe Adjointe au Directeur général des services

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-190
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 juin 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-191 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de la catégorie

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-191
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 juin 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-192 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-192
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-196 portant délégations de signature de l’unité « Lycées »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-196
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 juillet 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-197 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein du Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-197
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 juillet 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-198 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile de France au sein du Conseil d'administration de Mines ParisTech

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-198
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-199 portant délégations de signature de l'Unité « Développement »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-199
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 juin 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-201 portant délégations de signature de l'unité « Patrimoine et moyens généraux »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-201
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 juillet 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-124 Portant désignation d'un représentant du Conseil régional d'Île-de-France au sein du Conseil d'Ecole de Télécom ParisTech

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-124
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté
  • thématique active Arrêté