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CONTRATS RURAUX : ANCIENS ET NOUVEAUX DISPOSITIFS - AVENANT - 1ÈRE AFFECTATION 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-011
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 février 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat

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SÉCURISATION DES LYCÉES PREMIÈRE AFFECTATION - BUDGET 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-012
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : AVANCES SUR LA SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT 2020 - FUSION UNIVERSITÉ DE PARIS - PQFC ET PACTE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-013
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieSanté

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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ÎLE-DE-FRANCE PREMIÈRE AFFECTATION 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-014
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 février 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieTourisme

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AJUSTEMENTS DE DOTATIONS 2019-2020 ET 2018-2019 DES AIDES SOCIALES AUX LYCÉENS ET ÉLÈVES POST-BAC. AIDE RÉGIONALE AUX LYCÉES PRIVÉS.

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-015
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME "CONSTRUIRE AU FUTUR, HABITER LE FUTUR" ET DE LA STRATÉGIE SMART RÉGION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-016
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 février 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

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ACCÈS INTERNET TRÈS HAUT DÉBIT DANS LES LYCÉES FRANCILIENS 1ER RAPPORT POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-017
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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GESTION FONCIÈRE DES EPLE - JANVIER 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-018
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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ESPACES DE DYNAMIQUE D’INSERTION (EDI) 2020 : AFFECTATION 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-019
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 février 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFormation professionnelle et Emploi

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CARTE DES FORMATIONS PROFESSIONNELLES INITIALES ADAPTATION DE L'OFFRE DE FORMATION POUR LA RENTRÉE 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-020
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 février 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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ENQUÊTE D'INSERTION DES LYCÉENS IVA

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-021
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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1ÈRE AFFECTATION - CENTRE HUBERTINE AUCLERT JEUNESSE ET CITOYENNETÉ

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-022
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

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POLITIQUES RÉGIONALES EN FAVEUR DE L'INNOVATION ET DE L'ENTREPRENEURIAT

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-023
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 février 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

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AFFECTATION POUR UNE SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT AU GIP CARIF DÉFI MÉTIERS (1ÈRE AFFECTATION 2020) ET CONVENTIONS "AGORA"

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-024
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 février 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFormation professionnelle et Emploi

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TRAVAUX DANS LES EPLE - 1ER RAPPORT DE L'ANNÉE 2020 - BUDGET 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-025
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution