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PROJET "PARIS REGION FELLOWSHIP PROGRAMME", SOUTIEN AUX DOMAINES D’INTÉRÊT MAJEUR (DIM) ET FONCTIONNEMENT DE LA M.I.S.S. EN 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-102
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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AFFECTATIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DU LIVRE (PREMIÈRES AFFECTATIONS 2019)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-137
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
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DÉVELOPPEMENT DES LIAISONS FERROVIAIRES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-138
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
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CONTRATS D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAUX (CAR) : DEUXIÈME AFFECTATION - AVENANT À UN CONTRAT RÉGIONAL TERRITORIAL (CRT) - AVENANT N°2 CONVENTION COOPÉRATION BIENNALE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-139
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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AIDES INDIVIDUELLES AU DAEU - SECONDE LISTE DE BÉNÉFICIAIRES 2018-2019 ET RÉSERVATION DE 77 LOGEMENTS À LA MAISON DE L’ÎLE-DE-FRANCE - 2019-2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-141
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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AJUSTEMENT DU DISPOSITIF DE SOUTIEN À LA RECHERCHE SUR DES THÉMATIQUES D'INTÉRÊT MAJEUR

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-036
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 janvier 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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RAPPORT DONNANT MANDATS SPÉCIAUX AUX ÉLUS RÉGIONAUX - MARS 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-144
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - FONCTIONNEMENT - 3ÈME RAPPORT POUR 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-145
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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GESTION FONCIÈRE DES EPLE - MAI 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-146
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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COTISATIONS 2019 À DES ASSOCIATIONS DES TRANSPORTS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-147
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
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FONDS DE SOUTIEN AUX COMMERÇANTS ET ARTISANS FRANCILIENS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-148
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
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MISE EN ŒUVRE DU PACTE AGRICOLE - 1ÈRES AFFECTATIONS 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-149
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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SOUTIEN RÉGIONAL À LA CITOYENNETÉ, À LA VIE ASSOCIATIVE ET À LA JEUNESSE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-150
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - INVESTISSEMENT - 3ÈME RAPPORT POUR 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-151
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution