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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-019 Portant décision de la présidente du conseil régional d'Île-de-France prise en vertu de la délégation donnée par le conseil régional

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-019
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-224 Portant décision de la présidente du conseil régional d'Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-224
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 décembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-225 Portant désignation des représentants du Conseil régional d'Île-de-France au Comité Régional d'Orientation de la Société anonyme BPI-Groupe

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-225
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-226

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-226
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 novembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2017-227

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2017-227
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 novembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-001 portant délégations de signature de l'Unité « Personnel et ressources humaines

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-001
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-002 portant délégation de signature au Directeur départemental des territoires de Seine-et-Marne

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-002
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 mars 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-003 portant délégation de signature au Directeur départemental des territoires des Yvelines

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-003
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 mars 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-004 portant délégation de signature au Directeur départemental des territoires de l'Essonne

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-004
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 mars 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-005 portant délégation de signature au Directeur départemental des territoires du Val-d'Oise

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-005
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2016-006 portant délégation de signature à la Directrice régionale et interdépartementale de

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-006
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 mars 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-007 portant délégation de signature au Directeur régional et interdépartemental de

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-007
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 mars 2016
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-010 portant délégations de signature de l'Unité « Développement »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-010
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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Arrêté n°AR 2016-011 portant délégations de signature de l’unité « Aménagement durable »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2016-011
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
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