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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-037

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-037
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 mars 2021
Date de publication Acte publié le : 26 mars 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-038 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-038
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mars 2021
Date de publication Acte publié le : 19 mars 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-039 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-039
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mars 2021
Date de publication Acte publié le : 19 mars 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-04

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-04
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-041 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-041
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mars 2021
Date de publication Acte publié le : 19 mars 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-042 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-042
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mars 2021
Date de publication Acte publié le : 19 mars 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-043 Portant nomination des membres du Conseil consultatif du handicap d'Ile-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-043
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 mars 2021
Date de publication Acte publié le : 26 mars 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-043-1

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-043-1
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 12 avril 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-048

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-048
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 19 avril 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-050 délégué aux relations internationales et aux affaires européennes

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-050
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 27 avril 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-050 délégué aux relations internationales et aux affaires européennes

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-050
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 27 avril 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-051

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-051
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 27 avril 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-052

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-052
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 mai 2021
Date de publication Acte publié le : 03 mai 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-057

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-057
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 mai 2021
Date de publication Acte publié le : 10 mai 2021
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-060

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-060
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 mai 2021
Date de publication Acte publié le : 17 mai 2021
CatégorieInstitution