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VALORISER LE MERITE, L’EXCELLENCE ET L’OUVERTURE SOCIALE A TRAVERS LE SOUTIEN REGIONAL AUX CORDEES DE LA REUSSITE 1ERE AFFECTATION 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-490
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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POLITIQUE REGIONALE EN FAVEUR DE L’ENTREPRENEURIAT : - SOUTIEN AU DISPOSITIF CREARIF - SOUTIEN AUX POINTS D’ACCUEIL A LA CREATION D’ENTREPRISE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-456
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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AMENAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE QUATRIEME AFFECTATION POUR 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-514
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE EN FAVEUR DES NOUVEAUX VEHICULES URBAINS DEUXIEME AFFECTATION 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-515
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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FONDS D’URGENCE A DESTINATION DES COMMUNES FRANCILIENNES ET DE LEURS GROUPEMENTS TOUCHES PAR LES INONDATIONS DE FIN MAI DEBUT JUIN 2016 DEUXIEME AFFECTATION 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-497
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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FONDS D’INTERVENTION D’URGENCE : APPUI A LA PRISE EN CHARGE MÉDICALE DE REFUGIÉS ET DEPLACÉS AU KURDISTAN IRAKIEN

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-498
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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TRAVAUX DANS LES EPLE ET DANS LES CITES MIXTES REGIONALES D’ILE DE FRANCE 7EME RAPPORT DE L’ANNEE 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-499
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DE « TRANSPORT» OPÉRATIONS DU CONTRAT DE PLAN ÉTAT-RÉGION 2015-2020 TRAMWAYS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-501
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DE DEVELOPPEMENT DE L’APPRENTISSAGE SIXIEME AFFECTATION 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-491
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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CONVENTION TRANSITOIRE 2016-2017 ET AFFECTATIONS RELATIVES AU PROGRAMME D’ACTIONS 2016 DU PARC NATUREL REGIONAL OISE-PAYS DE FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-492
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE REGIONALE EN MATIERE DE MÉDIATION, PREVENTION, PROTECTION (ACCES AU DROIT) DEUXIEME AFFECTATION POUR L’ANNEE 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-493
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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