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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-321 Portant désignation des représentants du Conseil régional d'Ile-de-France au sein des comités techniques départementaux de la SAFER IDF

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-321
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 27 octobre 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-322 relatif à la commission locale de l’eau du SAGE de la Nonette

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-322
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 27 octobre 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-323 fixant la composition du Comité régional de l'alimentation d’lle-de- France (CRALIM) et, notamment, l'article 1°

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-323
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 27 octobre 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-324 relatif à la composition, à l'organisation, et au fonctionnement de la commission régionale de l'économie agricole et du monde rural d'Ile-de-France (COREAMR

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-324
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 27 octobre 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-328 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de la Commission régionale de la forêt et du bois

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-328
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 27 octobre 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-339 Portant désignation du représentant de la Présidente au sein du Conseil Académique de la Vie Lycéenne de l’Académie de Versailles

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-339
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 28 octobre 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

SECURISATION DES LYCEES CINQUIEME AFFECTATION BUDGET 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-194
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

ACTION SOCIALE, HANDICAP ET FAMILLES ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DEUXIEME AFFECTATION POUR 2016 MISE EN ŒUVRE DU FONDS REGIONAL DE SOLIDARITE ET SOUTIEN AUX FAMILLES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-201
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté
  • thématique active Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DES ORIENTATIONS POUR UNE NOUVELLE ACTION REGIONALE EN MATIERE DE POLITIQUE DE LA VILLE REAFFECTATION MEDIATION, PREVENTION, PROTECTION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-197
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

FINANCEMENT DE L’ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L’AIDE RÉGIONALE AUX STRUCTURES D’INSERTION PAR L’ÉCONOMIQUE (ARSIE)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-198
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution