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INNOVATION LOGISTIQUE - EXPÉRIMENTATION D'UN PROCÉDÉ DE LIVRAISONS ROUTE-FLEUVE- ROUTE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-454
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
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PARTICIPATION À LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE DES AGENTS DE LA RÉGION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-455
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieAdministration générale
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CONVENTION RELATIVE À L'ORGANISATION ADMINISTRATIVE DU SERVICE SCOLAIRE DE L'ECOLE DE DANSE DE L'OPÉRA NATIONAL DE PARIS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-353
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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CONVENTIONS D'UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS - LYCÉES FERNAND LÉGER ET ROMAIN ROLLAND À IVRY-SUR-SEINE (94) - LYCÉE JEAN MACÉ À VITRY-SUR-SEINE (94)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-354
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ÎLE-DE FRANCE CINQUIÈME AFFECTATION 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-355
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTourisme
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AFFECTATION D’AUTORISATIONS DE PROGRAMME AU PROFIT DES ÎLES DE LOISIRS - 4ÈME RAPPORT POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-356
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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POLITIQUE DE SOUTIEN AU DÉVELOPPEMENT DU LIEN ENTRE LES LYCÉES ET LES ENTREPRISES 2ÈME AFFECTATION POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-357
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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POLITIQUE RÉGIONALE ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS 4ÈME RAPPORT POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-358
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉ ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 6ÈME RAPPORT POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-360
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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GESTION FONCIÈRE DES EPLE - SEPTEMBRE 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-361
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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SUBVENTION EN FAVEUR DE LA SECRIF- SECOND VERSEMENT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-362
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
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RÉGULARITÉ DES RER ET PROJET TRAM 13 EXPRESS PHASE 2

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-363
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
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SCHÉMA DIRECTEUR D'ACCESSIBILITÉ - CONVENTION ANNUELLE 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-364
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA BIODIVERSITÉ : 5ÈME AFFECTATION POUR 2018 PLAN VERT : 4ÈME AFFECTATION POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-365
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement