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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-343 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au sein de l'Assemblée générale d'AVICCA

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-343
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 28 octobre 2021
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-344 Portant désignation des représentants du Conseil régional d'Ile-de-France au Comité régional d'orientation de BPI LA PRESIDENTE DU CONSEIL REGIONAL D'ILE-DE-

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-344
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 28 octobre 2021
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-345 Portant désignation du représentant du Conseil régional d'Ile-de-France au Conseil d'administration de l'Association Paris Initiative Entreprise (PIE)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-345
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 28 octobre 2021
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-346 Portant désignation du représentant de la Présidente Conseil régional d'Ile-de-France au sein de la SAS SCIENTIPOLE CAPITAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-346
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 28 octobre 2021
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-347 Portant désignation du représentant du Conseil régional d’lle-de-France sein du Conseil d'administration de la Société coopérative de capital-investissement

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-347
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 02 novembre 2021
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-348

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-348
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 09 novembre 2021
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-35

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-35
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-360

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-360
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2021
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Arrêté n°AR 2021-362 Portant désignation du représentant du Conseil régional d'Île-de-France au Comité de sélection du fonds de dotation Paris 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-362
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2021
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Arrêté n°AR 2021-363 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de l'Académie Paris 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-363
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2021
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Arrêté n°AR 2021-365 Portant désignation des représentants du Conseil régional d'Île-de-France à la Conférence Régionale de Santé et de l'Autonomie d'Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-365
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2021
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Arrêté n°AR 2021-379 Portant désignation d'un représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein du Conseil d'Administration de la Fondation Serge Dassault

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-379
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 novembre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2021
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Arrêté n°AR 2021-305 relatif à la création du comité régional installation-transmission en agriculture (CRIT) et, notamment, l’article 3

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-305
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 27 octobre 2021
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Arrêté n°AR 2021-306 portant création de la Réserve Naturelle Régionale des Bruyères Sainte-Assise

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-306
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 26 octobre 2021
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Arrêté n°AR 2021-307

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-307
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 octobre 2021
  • Date de publication Acte publié le : 26 octobre 2021
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