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MODERNISATION DE LA VIE DU CONSEIL RÉGIONAL ET DE SA COMMISSION PERMANENTE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-062
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 novembre 2018
  • Date de publication Acte publié le : 09 février 2023
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PROJET DE BUDGET POUR 2019 EXPOSE GENERAL DES MOTIFS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-063
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
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NOUVEAU PROJET DE LA RÉGION POUR LA CORNICHE DES FORTS : UNE PROMENADE ÉCOLOGIQUE EN SEINE-SAINT-DENIS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-065
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
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MOBILISATION DU PARTENARIAT ENTRE LA CROIX ROUGE ET LA RÉGION ILE-DE-FRANCE POUR L’OUVERTURE D’UN CENTRE D’HÉBERGEMENT D’URGENCE POUR LES FEMMES À LA RUE SORTANT DE LA MATERNITÉ

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-066
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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REMPLACEMENT À LA COMMISSION PERMANENTE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-067
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 décembre 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
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AFFECTATIONS EXCEPTIONNELLES SUITE AUX RÉCENTS ÉVÉNEMENTS DANS LES LYCÉES DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE - BUDGET 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-068
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
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POLITIQUE D'ACHATS RESPONSABLES RÉGION ÎLE-DE-FRANCE 2019-2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-001
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mars 2019
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
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FONDS DE SOLIDARITÉ RÉGIONALE POUR LES INTERCONNEXIONS AU RÉSEAU DU MÉTRO GRAND PARIS EXPRESS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-002
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 mars 2019
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieTransports et mobilités
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DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - MARS 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-003
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mars 2019
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
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DONATION DE LA MAISON JEAN COCTEAU À MILLY-LA-FORÊT (91)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-005
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mars 2019
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieCulture
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PARC NATUREL RÉGIONAL DU VEXIN FRANÇAIS : ENGAGEMENT DE LA PROCÉDURE DE RENOUVELLEMENT DE CLASSEMENT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-006
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 mars 2019
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN AU RÉSEAU DES DIGITALES ACADÉMIES D’ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-008
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mars 2019
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche