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ACTE 2 STRATÉGIE RÉGIONALE FRET ET LOGISTIQUE : OBSERVATOIRE DU FRET ET DE LA LOGISTIQUE EN ÎLE-DE-FRANCE, AVENANTS OPÉRATIONS FLUVIALES ET PORTUAIRES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-395
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
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JEUNESSE ET PROMESSE RÉPUBLICAINE - FONCTIONNEMENT 6ÈME RAPPORT POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-396
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 22 novembre 2023
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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6ÈME RAPPORT INTERNATIONAL 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-397
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieEurope et International
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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : ÉQUIPEMENTS DU SANITAIRE - PLACES PQFC ET PRIC RENTRÉE JANVIER 2024 ET COMPLÉMENT RENTRÉE SEPTEMBRE 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-398
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieSanté
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POLITIQUE RÉGIONALE ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS - 6ÈMES AFFECTATIONS 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-399
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieEnvironnement
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INFORMATION SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - NOVEMBRE 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-400
  • Date de publication Acte publié le : 21 novembre 2023
  • CatégorieInstitution
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AIDE AU PARC PRIVÉ - SOUTIEN AU BAIL RÉEL SOLIDAIRE - QUATRIÈME AFFECTATION 2023 - ATTRIBUTION D'UN LABEL CDSR

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-401
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement
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DIVERSES MESURES POUR LA FORMATION ET L'EMPLOI

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-402
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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PLAN D'URGENCE POUR LES LYCÉES FRANCILIENS : DES LYCÉES NEUFS ET RÉNOVÉS POUR TOUS D'ICI 2027 - 7ÈME ANNÉE DE MISE EN ŒUVRE - 6ÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-403
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieLycées
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POLITIQUES RÉGIONALES CLIMAT-AIR-ENERGIE- 6ÈMES AFFECTATIONS 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-404
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieEnvironnement
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SUBVENTIONS POUR LES LOGEMENTS INTERMÉDIAIRES ET LES LOGEMENTS SOCIAUX FAMILIAUX, JEUNES ET ÉTUDIANTS - 5ÈME AFFECTATION POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-405
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement
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DIVERSES DISPOSITIONS RH - SIXIÈME RAPPORT 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-406
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieAdministration générale
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JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES 2024 - MODALITÉS DE MISE À DISPOSITION DU STADE NAUTIQUE OLYMPIQUE D'ILE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-407
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
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ENTREPRENEURIAT DES FEMMES ET NUMÉRIQUE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-408
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 novembre 2023
  • CatégorieÉconomie et Emploi
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SOUTIEN À L'ENTREPRENEURIAT ÉTUDIANT - GENOPOLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-409
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche