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DISPOSITIONS RELATIVES AUX RESSOURCES HUMAINES - RÉMUNÉRATION ET RÉGIMES INDEMNITAIRE DES AGENTS DU SIÈGE ET DES LYCÉES - RIFSEEP

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-036
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 septembre 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieAdministration générale
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DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - SEPTEMBRE 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-037
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
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PLAN SPORT OXYGÈNE : TROISIÈME VOLET DE LA NOUVELLE POLITIQUE SPORTIVE DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-038
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 septembre 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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STRATÉGIE D'ACCOMPAGNEMENT DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE À L'ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-039
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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CONVENTIONS DE PARTENARIAT ENTRE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE, LES RÉGIONS ET COLLECTIVITÉ TERRITORIALE D’OUTRE-MER GUADELOUPE, GUYANE ET RÉUNION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-040
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 novembre 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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L’ÎLE-DE-FRANCE, TERRITOIRE CHEF DE FILE POUR LA FRANCOPHONIE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-041
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 septembre 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieEurope et International
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FILIÈRES ET INNOVATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-275
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
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ACTION RÉGIONALE EN FAVEUR DU LOGEMENT - PARTENARIATS ET EXPÉRIMENTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-277
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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4ÈME RAPPORT INTERNATIONAL 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-278
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 juillet 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieEurope et International
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PLAN D'URGENCE POUR LES LYCÉES FRANCILIENS : DES LYCÉES NEUFS ET RÉNOVÉS POUR TOUS D'ICI 2027 - 6ÈME ANNÉE DE MISE EN ŒUVRE - 4ÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-279
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieLycées
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GESTION FONCIÈRE ET CONVENTIONS DES EPLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-280
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieLycées
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MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DU RÉGIME INDEMNITAIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-281
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieAdministration générale
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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : SOLDE SUBVENTION 2022 DU SANITAIRE - FONDATION CROIX-SAINT-SIMON : REPRISE DES FORMATIONS SANITAIRES DU LYCÉE RABELAIS (75)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-282
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieSanté
  • thématique active Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : SOLDE SUBVENTION 2022 DU SOCIAL - FONDATION CROIX-SAINT-SIMON : REPRISE DE LA FORMATION SOCIALE DU LYCÉE RABELAIS (75)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-283
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap