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AMENAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE CINQUIEME AFFECTATION POUR 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-543
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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EVOLUTION DU DISPOSITIF DE SOUTIEN AUX COMPLEMENTAIRES SANTE ETUDIANTS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-544
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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AFFECTATION D’AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D’ENGAGEMENT EN FAVEUR DE L’EAU, DES MILIEUX AQUATIQUES ET HUMIDES – DEUXIEME AFFECTATION 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-187
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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AIDE REGIONALE A L’EVALUATION DES ENTREPRISES ARTISANALES PROMOTION ET DEVELOPPEMENT DES METIERS D’ART ET DE CREATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-548
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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COOPERATION DECENTRALISEE AVEC HANOÎ ET ANTANANARIVO - OCTOBRE 2016 A JANVIER 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-442
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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TRANSMISSION DE FICHIERS ISSUS DE L’ENQUETE TRANSPORT DE MARCHANDISES EN VILLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-444
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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DEUXIEME AFFECTATION 2016 JEUNESSE, CITOYENNETE, VIE ASSOCIATIVE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-445
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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FONDS D’URGENCE A DESTINATION DES COMMUNES FRANCILIENNES ET DE LEURS GROUPEMENTS TOUCHES PAR LES INONDATIONS DE FIN MAI DEBUT JUIN 2016 PREMIERE AFFECTATION 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-447
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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