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PLAN D’URGENCE POUR LES LYCEES FRANCILIENS : DES LYCEES NEUFS ET RENOVES POUR TOUS D’ICI 2027 PREMIERE ANNEE DE MISE EN OEUVRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-240
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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OPÉRATIONS PORTUAIRES - VÉHICULES AUTONOMES ET CONNECTÉS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-241
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉ ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES TROISIÈME AFFECTATION POUR 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-242
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L’ACTION RÉGIONALE DANS LE DOMAINE DU HANDICAP TROISIÈME AFFECTATION POUR 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-244
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DE SOUTIEN À LA RECHERCHE CHAIRES D'EXCELLENCE INTERNATIONALE BLAISE PASCAL - LAURÉATS 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-245
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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CENTRE DE RESSOURCES DU GÉNIE ÉLECTRIQUE (C.E.R.G.E.) - CONTRIBUTION DE FONCTIONNEMENT POUR 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-246
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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TRAVAUX DANS LES EPLE DE LE RÉGION ÎLE-DE-FRANCE 4ÉME RAPPORT DE L'ANNÉE 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-247
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES DANS LES EPLE DIVERSES POLITIQUES RÉGIONALES QUATRIÈME RAPPORT DE L’ANNÉE 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-249
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DE PROMOTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE PROGRAMME 2017-2018 DU DIPLOME D’ACCES AUX ETUDES UNIVERSITAIRES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-250
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE D’AIDE À LA CRÉATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX TROISIÈME AFFECTATION POUR 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-251
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement
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TROISIÈMES AFFECTATIONS PROVISIONNELLES D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT SUR LE CHAPITRE 930 CRÉDITS DE LA DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-271
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieAdministration générale
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LUTTE CONTRE LE DÉCROCHAGE SCOLAIRE ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF PHÉNIX PREMIÈRE AFFECTATION 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-274
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution