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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-138

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-138
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2024
Date de publication Acte publié le : 27 mai 2024
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-139

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-139
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2024
Date de publication Acte publié le : 27 mai 2024
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-140

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-140
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2024
Date de publication Acte publié le : 27 mai 2024
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-141 portant désignation des représentants du Conseil régional d'Ile-de-France au comité régional de l’énergie

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-141
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mai 2024
Date de publication Acte publié le : 30 mai 2024
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-143 portant délégations de signatures du Pôle Lycées

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-143
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
Date de publication Acte publié le : 30 mai 2024
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-144 portant délégation de signature de l'Inspection Générale de la Région Ile-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-144
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 mai 2024
Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-145 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au sein de la Commission départementale d'aménagement commercial (CDAC) du département de l'Essonne (91) le 3 juin 2024

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-145
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 mai 2024
Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-146

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-146
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 juin 2024
Date de publication Acte publié le : 10 juin 2024
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-147 Portant délégation de signature à Monsieur Jean-Philippe DUGOIN-CLÉMENT, Vice-président du Conseil régional d'Ile-de-France, pour la signature des contrats d'aménagement régionaux (CAR) et de contrats ruraux (COR), votés lors de la commission permanente, le 30 mai 2024

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-147
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 juin 2024
Date de publication Acte publié le : 03 juin 2024
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-150

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-150
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juin 2024
Date de publication Acte publié le : 05 juin 2024
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-151

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-151
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juin 2024
Date de publication Acte publié le : 05 juin 2024
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-152

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-152
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juin 2024
Date de publication Acte publié le : 05 juin 2024
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-153

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-153
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juin 2024
Date de publication Acte publié le : 05 juin 2024
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-154

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-154
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juin 2024
Date de publication Acte publié le : 05 juin 2024
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-155

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-155
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juin 2024
Date de publication Acte publié le : 05 juin 2024
CatégorieInstitution