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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-174 Portant nomination au Comité de sélection du Fonds d’aide à la création de jeu vidéo de la Région Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-174
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 25 juin 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-175 Portant déport de Madame Valérie PÉCRESSE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-175
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 18 juin 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-176

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-176
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 13 juin 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-177

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-177
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 13 juin 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-178

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-178
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 13 juin 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-179

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-179
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 13 juin 2024
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Arrêté n°AR 2024-180 Portant délégations de signatures du pôle finances

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-180
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 14 juin 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-181

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-181
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 14 juin 2024
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Arrêté n°AR 2024-182

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-182
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 14 juin 2024
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Arrêté n°AR 2024-183

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-183
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 14 juin 2024
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Arrêté n°AR 2024-184

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-184
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 14 juin 2024
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Arrêté n°AR 2024-185

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-185
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 14 juin 2024
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Arrêté n°AR 2024-186

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-186
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 14 juin 2024
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Arrêté n°AR 2024-187

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-187
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 14 juin 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-188

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-188
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 14 juin 2024
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