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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-175

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-175
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 12 juin 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-176

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-176
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 12 juin 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-177 portant composition du comité social territorial de la Région d'Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-177
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 15 juin 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-178 portant composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail de la Région Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-178
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 15 juin 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-179 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-179
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 15 juin 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-180 Portant délégation de signature au vice-président, Monsieur Patrick Karam, pour signer une convention dans le domaine de la politique régionale du sport, votée en commission permanente, le 1er juin 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-180
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 15 juin 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-181 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-181
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 16 juin 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-313 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-313
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-314 portant modification de l’arrêté d’agrément n°2021-33 du 10 mars 2021 délivré à un établissement de formation en travail social

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-314
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-316 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical - renouvellement - Institut de Formation d’Auxiliaires de Puériculture (IFAP) rattaché à l’Union Mutualiste VYV3 Ile de France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-316
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-317 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical - renouvellement - Ecole de puériculture rattaché à l’Union Mutualiste VYV3 Ile de France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-317
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-318 portant délégations de signatures du Pôle Marchés, Achats, Juridique, Immobilier

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-318
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-319 modifiant l'arrêté n° 16-326 fixant l’organisation des services administratifs, techniques et financiers de la Région d’Île-de-France ainsi que de la direction fonctionnelle du Conseil Economique, Social et Environnemental Régional

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-319
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-320 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical - renouvellement - Institut de Formation d’auxiliaires de puériculture (IFAP) rattaché au Lycée polyvalent Uruguay France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-320
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
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