10344 résultats au total

10344 résultats filtrés
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-006 portant composition des commissions consultatives paritaires des catégories À, B et C

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-006
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-007 portant composition des commissions administratives paritaires des catégories À, B et C

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-007
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-008 portant désignation du représentant de la Présidente

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-008
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 18 janvier 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-009 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-009
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 20 janvier 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-01

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-01
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-010 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-010
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 20 janvier 2021
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

LA POLITIQUE SOCIALE REGIONALE POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-016
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

AIDES REGIONALES AU CINEMA ET A L’AUDIOVISUEL AFFECTATION PROVISIONNELLE FONDS DE SOUTIEN CINEMA ET AUDIOVISUEL– CHANGEMENTS DE BENEFICIAIRES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-017
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

PARTICIPATION REGIONALE A LA PART EMPLOYEUR DES CONTRATS AIDES - AFFECTATION D’UNE AUTORISATION D’ENGAGEMENT – ANNEE 2016 PREMIER RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-019
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

FORFAITS D’EXTERNAT DES ETABLISSEMENTS PRIVES SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION POUR L’ANNEE 2015/2016 PREMIER RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-021
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

FONDS EUROPEENS STRUCTURELS ET D’INVESTISSEMENT AFFECTATION PROVISIONNELLE D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT (Programmation FEDER/FSE 2014-2020)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-030
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
  • CatégorieInstitution