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TRAVAUX DANS LES CITES MIXTES REGIONALES DE LA REGION ILE DE FRANCE 1 ER RAPPORT DE L’ANNEE 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-032
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
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TRAVAUX DANS LES EPLE 1 ER RAPPORT DE L’ANNEE 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-033
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
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LYCEE AGRICOLE ET HORTICOLE DE SAINT GERMAIN EN LAYE (78) RESTRUCTURATION D’ENSEMBLE - EXTENSION PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIETE HURON

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-036
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
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ATTRIBUTION DE DOTATIONS PAR LA REGION AUX EPLE SUR LE FONDS COMMUN REGIONAL DES SERVICES D’HEBERGEMENT – PREMIER RAPPORT 2016 ET CREATION DE TARIFS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-037
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-227

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-227
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 août 2024
  • Date de publication Acte publié le : 10 août 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-228

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-228
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 août 2024
  • Date de publication Acte publié le : 07 août 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-230

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-230
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 août 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 août 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-231 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au sein de la Commission départementale d'aménagement commercial (CDAC) du département des Hauts-de- Seine (92)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-231
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 02 septembre 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-232 portant approbation du document d’objectif du site Natura 2000 FR 1102014 « Vallée de l’Epte francilienne et ses affluents »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-232
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-233

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-233
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 05 septembre 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-234

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-234
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 09 septembre 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-235 de désignation des candidats admis à concourir au concours de maîtrise d'oeuvre CONSTRUCTION D'UN LYCÉE NEUF À MAGNY-EN-VEXIN (95)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-235
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 12 septembre 2024
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