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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-236 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de la catégorie C

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-236
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 12 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-237 Portant désignation des représentants de l’administration et du personnel pour siége au conseil médical départemental

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-237
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 12 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-238

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-238
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 12 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-239

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-239
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 12 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-240

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-240
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 12 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-241 Portant déport de Monsieur Olivier BLOND

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-241
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 12 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-242

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-242
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 12 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-243

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-243
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 12 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-244 Portant déport de Madame FONFRIA Audrey

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-244
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 16 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-245 Portant désignation d'une personnalité qualifiée au sein du Centre régional de ressources, d'information et de prévention du sida et pour la santé des jeunes (CRIPS Ile-de-France)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-245
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 16 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-246

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-246
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 20 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

SECURISATION DES LYCEES PREMIERE AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-022
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

TRES HAUT DEBIT POUR LES EPLE DE SEINE-ET-MARNE – ACHEVEMENT DE LA MISE EN ŒUVRE ET REDEVANCE MENSUELLE BANDE PASSANTE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-024
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

PROJETS D’INFORMATION ET D’ORIENTATION DES JEUNES : ACCOMPAGNEMENT D’ELEVES DE 3EME VERS LE LYCEE OU LE CFA 1er RAPPORT 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-026
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
  • CatégorieInstitution