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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-520 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-520
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 13 décembre 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-521 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-521
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 décembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 13 décembre 2023
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  • thématique active Rapport voté

HABILITATION DE LA PRESIDENTE A SIGNER LE CONTRAT DE LOCATION D’UN ENTREPOT POUR LES ARCHIVES REGIONALES SUR LE SITE DE LA MANUFACTURE A SAINT-DENIS (93200)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-285
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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ACTION SOCIALE, HANDICAP ET FAMILLES TROISIEME AFFECTATION POUR 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-287
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE DOMAINE DE L’ENERGIE DEUXIEME AFFECTATION 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-288
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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AFFECTATIONS POUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE CONTRACTUELLE EN FAVEUR DES TERRITOIRES URBAINS DEUXIEME AFFECTATION 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-289
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE PREVENTION ET DE VALORISATION DES DECHETS DEUXIEME AFFECTATION 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-290
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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AFFECTATIONS POUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE CONTRACTUELLE EN FAVEUR DES TERRITOIRES RURAUX DEUXIEME AFFECTATION 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-291
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DE SOUTIEN A LA RECHERCHE CHAIRES D’EXCELLENCE INTERNATIONALE 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-293
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ET SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’ASSOCIATION ILE-DE- FRANCE EUROPE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-296
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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