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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-382

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-382
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 25 novembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté de virement de crédits n°AR 2024-VC-159-304

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-VC-159-304
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 29 octobre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • thématique active Arrêté

Arrêté de virement de crédits n°AR 2024-VC-160-305

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-VC-160-305
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 octobre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 29 octobre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • thématique active Rapport voté

AFFECTATION PROVISIONNELLE D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT SUR LE CHAPITRE 932 « ENSEIGNEMENT » PREMIERE AFFECTATION POUR 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-001
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté
  • thématique active Rapport voté

LA POLITIQUE REGIONALE DE SANTE ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L’ACTION REGIONALE DANS LE DOMAINE DE LA SANTE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-004
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS A DEUX ASSOCIATIONS DANS LE CADRE DES CONVENTIONS TRES GRAND DANGER DANS LES DEPARTEMENTS DE L’ESSONNE ET DU VAL D’OISE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-006
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

DENOMINATION DU LYCEE NEUF – LE BOURGET – 93 – LYCEE GERMAINE TILLION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-007
  • Date de publication Acte publié le : 09 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-011 modifiant la composition et portant nomination des membres du comité régional de la biodiversité de la région Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-011
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 18 janvier 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-012

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-012
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-014

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-014
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 25 janvier 2024
  • CatégorieInstitution