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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-344 portant composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail de la Région Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-344
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 06 novembre 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-345

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-345
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 06 novembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-346

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-346
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 06 novembre 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-348 Portant nomination des membres des Commissions de visionnage « court métrage » et « long métrage » de l’Aide après réalisation de la Région Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-348
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 07 novembre 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-349 de désignation des candidats admis à participer au dialogue compétitif en vue de la création d’une cité scolaire internationale (95)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-349
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 07 novembre 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-350 portant composition du comité social territorial de la Région d'Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-350
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 07 novembre 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-364 Désignant Madame Nelly GARNIER, Conseillère régionale déléguée spéciale, pour représenter la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au sein du Conseil d'administration du Conservatoire National des Arts et métiers (CNAM)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-364
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 14 novembre 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-365 portant délégations temporaires de signatures du Pôle Marchés, Achats, Juridique, Immobilier

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-365
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 14 novembre 2024
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Arrêté n°AR 2024-366 Portant désignation de la représentante de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France à la présidence de la commission de délégation de service public

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-366
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-373 Fixant l'organisation des services administratifs, techniques et financiers de la Région Île-de-France ainsi que la direction fonctionnelle du Conseil économique, social et environnemental régional

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-373
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 19 novembre 2024
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Arrêté n°AR 2024-374

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-374
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 20 novembre 2024
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Arrêté n°AR 2024-378 Portant abrogation de l’arrêté de déport concernant Monsieur Antoine CARETTE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-378
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 21 novembre 2024
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Arrêté n°AR 2024-379 Portant déport de Monsieur Jean-Bernard SPINAT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-379
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 22 novembre 2024
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Arrêté n°AR 2024-380

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-380
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 25 novembre 2024
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Arrêté n°AR 2024-381

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-381
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 novembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 25 novembre 2024
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