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RENOUVELLEMENT DE LA COTISATION AU RÉSEAU METROPOLIS POUR 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-176
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieEurope et International
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RAPPORT DONNANT MANDATS SPECIAUX AUX ELUS REGIONAUX

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-109
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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COOPERATION DECENTRALISEE SOUTIEN AU PROJET SPRINT ET AU PROJET DE MOBILITE PROFESSIONNELLE AU QUEBEC

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-104
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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- MISE EN OEUVRE DE LA STRATEGIE #LEADER POUR LA CROISSANCE, L’EMPLOI ET L’INNOVATION : ACTIONS POUR L’ECONOMIE, L’EMPLOI ET LA FORMATION SUR LES TERRITOIRES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-106
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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SOUTIEN A L'ASSOCIATION REGIONALE DES MISSIONS LOCALES CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS 2016-2018 AVENANT 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-107
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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DOTATIONS TARIFICATION SOCIALE 1ERE AVANCE AU TITRE DE L’ANNEE SCOLAIRE 2017-2018 POUR LES LYCEES PUBLICS FRANCILIENS SUBVENTIONS D’EQUILIBRE AU TITRE DE LA RESTAURATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-177
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES DANS LES EPLE DIVERSES POLITIQUES RÉGIONALES TROISIÈME RAPPORT DE L’ANNÉE 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-179
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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AFFECTATION PROVISIONNELLE D'AUTORISATION D'ENGAGEMENT MAI 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-180
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieEurope et International
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POLITIQUE ENERGIE-CLIMAT DEUXIEME AFFECTATION 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-100
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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AFFECTATION ET AVENANTS POUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE CONTRACTUELLE EN FAVEUR DES TERRITOIRES URBAINS SUR DES CONTRATS REGIONAUX TERRITORIAUX ANTERIEUREMENT CONCLUS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-101
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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