9239 résultats au total

9239 résultats filtrés
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-005 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil Régional d'Ile-de- France au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-005
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-006 portant délégations de signature du Pôle Achats, Performance, Commande Publique, Juridique et Transformation Numérique

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-006
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-007 portant modification de l'arrêté n°16-154 du 30 mai 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-007
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-008 Portant modification de l'arrêté n° 16-180 du 30 mai 2016 AUGMENTATION DE CAPACITE D'ACCUEIL ANNUELLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-008
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-009 portant modification de l'arrêté n°18-63 du 19 mars 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-009
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-351 modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-351
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 décembre 2018
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2018-386 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2018-386
  • Date de publication Acte publié le : 01 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-001 portant délégations de signature du CESER Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-001
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-002 08 janvier 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-002
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 janvier 2019
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-003 portant suppression de la régie d'avances n°3

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-003
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-004 relative à la transparence de la vie publique et notamment son article 111-3°

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-004
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-005 portant composition du comité technique de la Région d'Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-005
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-006 portant composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-006
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-007 MODIFIANT L’ARRETE N° 16-326 Fixant l’organisation des services administratifs, techniques et financiers de la Région d’lle-de-

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-007
  • Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
  • CatégorieInstitution