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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-370-2 déléguée spéciale à l’agriculture et à la ruralité

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-370-2
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-371 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-371
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-372 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-372
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-373 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-373
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-374 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-374
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-375 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (renouvellement)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-375
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-376 Fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical RENOUVELLEMENT DE CAPACITE D'ACCUEIL ANNUELLE

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-376
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-377 Fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-377
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-378 Fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical RENOUVELLEMENT DE CAPACITE D'ACCUEIL ANNUELLE

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-378
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-379 Portant modification de l'arrêté n°13-54 du 21 mai 2013

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-379
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 décembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-382 portant désignation d’un membre du collège de référents déontologues de la Région Île-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-382
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-001 relative à la désignation et au remplacement des représentants du Conseil régional d'Île-de-France dans divers organismes

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-001
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-002 relative à la désignation et au remplacement des représentants du Conseil régional d'Île-de-France dans divers organismes

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-002
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-003 relative à la désignation et au remplacement des représentants du Conseil régional d'Île-de-France dans divers organismes

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-003
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-004 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de la Commission d'Aménagement Commercial (CDAC) du Val-d'Oise

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-004
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 janvier 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution