10344 résultats au total

10344 résultats filtrés
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-070 Portant désignation des représentants du Conseil régional d'Ile-de-France au sein du Conseil régional d'orientation du CNFPT Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-070
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 27 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-071 Portant désignation de la représentante de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au Conseil d'administration de la Société d'Entraide des Conseil

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-071
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 27 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-072 Portant désignation des représentants du Conseil régional d'Ile-de-France à la Conférence régionale de la santé et de l'autonomie d'Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-072
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 27 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-073 portant délégations de signatures du Pôle Lycées

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-073
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-074 Portant désignation de la représentante du Conseil régional d'Ile-de-France au Conseil de surveillance de l'Agence régionale de santé (ARS) d'Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-074
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 27 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-075 portant délégations de signature du Pôle Formation professionnelle et apprentissage

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-075
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 27 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-076 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au sein de l'Assemblée générale et du Conseil d'administration de la

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-076
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 27 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-077 Portant désignation des représentants du Conseil régional d'Ile-de-France au sein du Conseil départemental de la Citoyenneté et de l'Autonomie du Val-de-Marn

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-077
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 27 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-079 Portant désignation des personnalités qualifiées au sein de la Commission pour la permanence artistique et culturelle

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-079
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 04 mars 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-080 Portant déport de Madame Magali LAMIR

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-080
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 07 mars 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-081

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-081
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 05 mars 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-082

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-082
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 05 mars 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-083

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-083
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 05 mars 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-084

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-084
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 05 mars 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-085 portant délégations de signatures de l’agence de la promesse républicaine et de l’orientation

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-085
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 07 mars 2024
  • CatégorieInstitution