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AFFECTATION D’AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D’ENGAGEMENT EN FAVEUR DE L’EAU, DES MILIEUX AQUATIQUES ET HUMIDES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 16-313
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-383 portant agrément de direction de l'Institut de Formation en Soins Infirmiers (IFSI) BARTHELEMY DURAND SUR ORGE rattaché à l’Etablissement Public de Santé BARTHELEMY DURAND (EPS BD)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-383
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 décembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 16 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté modificatif n°AR 2022-384 portant modification de l’arrêté N°2022-247 du 8 septembre 2022 - Institut de Formation d’Aides-Soignants (IFAS) rattaché au GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-384
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 décembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 16 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-385 Portant délégations de signatures du pôle politiques sportives, de santé, de solidarité et de sécurité (PS4)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-385
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 décembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 26 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-386 portant délégations de signatures du pôle information, communication et relation avec les publics

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-386
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 décembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 26 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-387 portant composition du comité social territorial de la Région d’Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-387
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 décembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 26 décembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-388 portant composition de la Commission de désignation des candidats aux logements sociaux de la Région d’Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-388
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 décembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 28 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-389 MODIFIANT L’ARRETE N° 16-326 Fixant l'organisation des services administratifs, techniques et financiers de la Région d'lle-de-France ainsi que de la direction fonctionnelle du Conseil Economique, Social et Environnemental Régional

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-389
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 décembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 30 décembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-001 relatif à l'Institut de Formation en Soins Infirmiers (IFSI) Institut de Formation d’Aides-Soignants (IFAS) rattachés à la Fondation Léonie Chaptal

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-001
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 04 janvier 2023
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