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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-022 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical - Institut de Formation d’aides-soignants (IFAS) FRANCOISE DOLTO rattaché à l’HOPITAL SIMONE VEIL (HSV)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-022
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-023 portant modification de l’arrêté n°2021-247 du 15 octobre 2021 relatif à l'Institut de Formation d’Aides-Soignants (IFAS) rattaché à la SARL DOMEA – Groupe ORPEA

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-023
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-024 portant modification de l’arrêté n° 2022-125 du 9 mai 2022 relatif à l'Institut de Formation en Soins Infirmiers (IFSI) – site de Beaumont-sur-Oise rattaché à l’Hôpital NOVO

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-024
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-025 portant modification de l’arrêté n° 2022-126 du 9 mai 2022 relatif à l'Institut de Formation d’Aides-Soignants (IFAS) – site de Beaumont-sur-Oise rattaché à l’Hôpital NOVO

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-025
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-026 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de la catégorie A

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-026
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 13 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-027 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de la catégorie B

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-027
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 13 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-028 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de la catégorie C

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-028
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 13 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-029 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission consultative paritaire de la Région d'Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-029
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 13 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-030 relatif à l'Ecole des Infirmiers Anesthésistes (IADE) de l’Espace Broussais rattachée l’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris (AP-HP)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-030
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 13 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-031 portant composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail de la Région Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-031
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 14 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-032 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au Conseil d'administration du Centre de santé Louis Pasteur d'Herblay

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-032
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-033 Portant modification de l’arrêté d’agrément n°2019-317 du 22 novembre 2019 délivré à un établissement de formation en travail social

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-033
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-034 portant AGREMENT DE DIRECTION de l'Institut de Formation d’Aides-Soignants (IFAS) rattaché à la SARL Accompagnement et Formations des Professionnels de Santé AFPS - Groupe ORPEA

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-034
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 20 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté
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