Rechercher

9239 résultats au total

9239 résultats filtrés

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-230 déléguée au développement économique, à l'attractivité, à l'agriculture et à la ruralité

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-230
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 août 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-231 déléguée spéciale à l’agriculture et à la ruralité

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-231
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 août 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-232 déléguée spéciale à l'agriculture et à la ruralité

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-232
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 août 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-233 déléguée au développement économique, à l'attractivité, à l’agriculture et à la ruralité

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-233
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 août 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-234 déléguée spéciale à l’agriculture et à la ruralité

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-234
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 août 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-235 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France à la Présidence de la Commission Consultative des Services Publics L

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-235
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 août 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-256 du 28 Août 2019

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-256
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-257

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-257
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 septembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-258 Portant modification des arrêtés numéro 16-218220

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-258
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 septembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-259 du11092019 portant délégation de signature au Directeur régional et interdépartemental

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-259
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 octobre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-260 déléguée aux affaires européennes

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-260
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-261 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de la catégorie

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-261
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-262

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-262
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 octobre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-263

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-263
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 octobre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-264 délégué à l'écologie, au développement durable et à l'aménagement

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-264
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 octobre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution