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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-037 portant composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail de la Région Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-037
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 20 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-038 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de la catégorie B de la Région d'Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-038
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-039 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission consultative paritaire de la Région d'Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-039
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-040 RELATIF AU NON-RENOUVELLEMENT DE L’AUTORISATION DE FORMATION - Institut de Formation d’Ambulancier (IFA) rattaché à la Chambre des métiers et de l’artisanat d’ Île-de-France et de Seine-Saint-Denis

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-040
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-041 portant AGREMENT DE DIRECTION - Institut de Formation en Soins Infirmiers (IFSI) rattaché à l’Etablissement Public de Santé (EPS) Roger Prévot

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-041
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-043 portant AGREMENT DE DIRECTION - Institut de Formation d’Aides-Soignants (IFAS) rattaché à l’Etablissement Public de Santé (EPS) Roger Prévot

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-043
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 janvier 2023
  • Date de publication Acte publié le : 26 janvier 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-044 Portant délégations de signatures du pôle politiques sportives, de santé, de solidarité et de sécurité (PS4)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-044
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 février 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 février 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-045 DE CESSION VEHICULES FEVRIER 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-045
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 février 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 février 2023
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Arrêté n°AR 2023-047

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-047
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 février 2023
  • Date de publication Acte publié le : 11 février 2023
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Arrêté n°AR 2023-048

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-048
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 février 2023
  • Date de publication Acte publié le : 11 février 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-049

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-049
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 février 2023
  • Date de publication Acte publié le : 11 février 2023
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Arrêté n°AR 2023-221 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical RENOUVELLEMENT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-221
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 29 juin 2023
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Arrêté n°AR 2023-222 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-222
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 29 juin 2023
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Arrêté n°AR 2023-223 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical RENOUVELLEMENT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-223
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 29 juin 2023
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