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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-133 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-133
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 juin 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-134 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-134
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 juin 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-136 PORTANT AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (création)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-136
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juin 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-137 PORTANT AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (création)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-137
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juin 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2020-138 PORTANT AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL (création)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2020-138
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juin 2020
Date de publication Acte publié le : 22 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-215 PORTANT MODIFICATION D'AGREMENT TRANSITOIRE DELIVRE A UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-215
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-216 PORTANT MODIFICATION D’AGREMENT TRANSITOIRE DELIVRE A UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-216
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-217 PORTANT MODIFICATION D’AGREMENT TRANSITOIRE DELIVRE A UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-217
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-219 portant délégation temporaire de signature du Pôle Ressources Humaines

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-219
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-220 portant délégation temporaire de signature du Pôle Patrimoine et Moyens Généraux

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-220
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-223 portant composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-223
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-224 Portant délégation temporaire de Signature

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-224
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-225 portant création de l'établissement public expérimental Institut polytechnique de Paris et approbation de ses statuts

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-225
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-226 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial (CD

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-226
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 juillet 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2019-229 Portant nomination à la Commission pour la permanence artistique et culturelle de la Région lle-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2019-229
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 septembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 décembre 2022
CatégorieInstitution