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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-239 Portant déport de Madame Alexandra DUBLANCHE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-239
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 13 juillet 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-240 Portant déport de Madame Sylvie MARIAUD

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-240
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 13 juillet 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-242 RELATIF AU RETRAIT DE L’AUTORISATION DE FORMATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-242
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 13 juillet 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-243 MODIFIANT L’ARRETE N° 16-326

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-243
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 juillet 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-245 AGREMENT DE DIRECTION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-245
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 juillet 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-246 AGREMENT DE DIRECTION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-246
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 21 juillet 2023
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Arrêté n°AR 2023-247 Portant nomination des membres des Commissions de visionnage « court métrage » et « long métrage » de l’Aide après réalisation de la Région Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-247
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 août 2023
  • Date de publication Acte publié le : 25 août 2023
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-248 Portant désignation à la présidence de la commission d’appel d’offres, des jurys de concours de maîtrise d’œuvre, des marchés globaux de performance et des m

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-248
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 25 juillet 2023
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Arrêté n°AR 2023-249 Portant déport de Madame Marie-Do AESCHLIMANN

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-249
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 28 juillet 2023
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Arrêté n°AR 2023-250 Portant délégation temporaire de signature

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-250
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 01 août 2023
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Arrêté n°AR 2023-251 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-251
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 août 2023
  • Date de publication Acte publié le : 22 août 2023
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Arrêté n°AR 2023-253 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de la catégorie B

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-253
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 août 2023
  • Date de publication Acte publié le : 30 août 2023
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Arrêté n°AR 2023-254 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de la catégorie A

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-254
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 août 2023
  • Date de publication Acte publié le : 30 août 2023
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Arrêté n°AR 2023-255 Portant désignation des représentants de l’administration et du personnel pour siéger au conseil médical départemental

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-255
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 août 2023
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2023
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