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  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-499 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-499
  • Contrôle de légalité : 11 décembre 2023
  • Acte publié le : 13 décembre 2023
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-500 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-500
  • Contrôle de légalité : 11 décembre 2023
  • Acte publié le : 13 décembre 2023
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-501 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-501
  • Contrôle de légalité : 11 décembre 2023
  • Acte publié le : 13 décembre 2023
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-502 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-502
  • Contrôle de légalité : 11 décembre 2023
  • Acte publié le : 13 décembre 2023
  • Institution
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Arrêté n°AR 2023-503 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-503
  • Contrôle de légalité : 12 décembre 2023
  • Acte publié le : 13 décembre 2023
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-504 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-504
  • Contrôle de légalité : 12 décembre 2023
  • Acte publié le : 13 décembre 2023
  • Institution
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Arrêté n°AR 2023-505 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-505
  • Contrôle de légalité : 12 décembre 2023
  • Acte publié le : 13 décembre 2023
  • Institution
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Arrêté n°AR 2023-506 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-506
  • Contrôle de légalité : 12 décembre 2023
  • Acte publié le : 13 décembre 2023
  • Institution
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Arrêté n°AR 2023-507 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-507
  • Contrôle de légalité : 12 décembre 2023
  • Acte publié le : 13 décembre 2023
  • Institution
  • Arrêté

Arrêté n°AR 2023-508 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-508
  • Contrôle de légalité : 12 décembre 2023
  • Acte publié le : 13 décembre 2023
  • Institution
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Arrêté n°AR 2023-509 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-509
  • Contrôle de légalité : 12 décembre 2023
  • Acte publié le : 13 décembre 2023
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Arrêté n°AR 2023-510 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-510
  • Contrôle de légalité : 12 décembre 2023
  • Acte publié le : 13 décembre 2023
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Arrêté n°AR 2023-553 portant sur le schéma directeur de la région Ile-de-France environnemental (SDRIF-E) Remplaçant l’arrêté N°2023-551 du 21 décembre 2023

  • Numéro de l'arrêté : AR 2023-553
  • Contrôle de légalité : 28 décembre 2023
  • Acte publié le : 29 décembre 2023
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Arrêté n°AR 2024-001 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission consultative paritaire de la Région d’Ile-de-France

  • Numéro de l'arrêté : AR 2024-001
  • Contrôle de légalité : 04 janvier 2024
  • Acte publié le : 08 janvier 2024
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Arrêté n°AR 2024-003 portant composition de la Commission de désignation des candidats aux logements sociaux de la Région d'Ile-de-France

  • Numéro de l'arrêté : AR 2024-003
  • Contrôle de légalité : 11 janvier 2024
  • Acte publié le : 12 janvier 2024
  • Institution