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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-452 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-452
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 décembre 2023
Date de publication Acte publié le : 08 décembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-453 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-453
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 décembre 2023
Date de publication Acte publié le : 08 décembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-454 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-454
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 décembre 2023
Date de publication Acte publié le : 08 décembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-455 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-455
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 décembre 2023
Date de publication Acte publié le : 08 décembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-456 PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGREMENT D’UN ETABLISSEMENT DE FORMATION EN TRAVAIL SOCIAL

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-456
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 décembre 2023
Date de publication Acte publié le : 08 décembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-260 portant délégations de signatures de la Direction de la Culture

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-260
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 26 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-260-1 portant délégations de signatures de la Direction de la Culture – rectification d’une erreur d’orthographe d’un nom

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-260-1
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 27 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-261 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-261
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 26 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-262 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-262
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 26 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-263 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-263
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 26 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-264 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-264
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 27 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-265 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-265
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 27 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-266 portant déport de Monsieur Stéphane BEAUDET

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-266
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 octobre 2022
Date de publication Acte publié le : 07 octobre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-267 portant délégations de signatures du Pôle Marchés, Achats, Juridique, Immobilier

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-267
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 29 septembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-268 Portant délégation de signature au Vice-président, Monsieur Patrick Karam, pour signer des conventions dans le domaine de la politique régionale du sport, votées en commission permanente le 23 septembre 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-268
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 29 septembre 2022
CatégorieInstitution